Responsabilité civile de la direction

Les cadres canadiens sont confrontés à une grande variété de risques qui s’étendent d’un examen minutieux des organismes de réglementation aux litiges civils. Le Management Solutions Group de Zurich offre des produits et des services qui permettent à la direction de prendre les décisions difficiles qui peuvent être nécessaires pour la durabilité de leur entreprise sans crainte de perte personnelle.

Greg Irvine, vice-président, Produits spécialisés, Zurich Canada
L’environnement de la responsabilité civile de la direction continue d’évoluer à la suite des examens minutieux accrus des organismes de réglementation et de nouveaux risques émergents. Les administrateurs et les dirigeants ont pour tâche d’une part de prendre les précautions appropriées pour prévenir et traiter les situations qui pourraient toucher négativement les activités de l’entreprise et d’autre part de protéger la valeur des actionnaires. L’équipe de responsabilité civile de la direction de Zurich offre des solutions pour les risques de responsabilité civile de la direction des organisations publiques, privées et à but non lucratif.


Pourquoi Zurich?

Zurich a la capacité d’analyser le profil d’un risque d’une compagnie qualifiée étant donné que ses affaires ont évolué à partir d’une compagnie privée à un premier appel public à l’épargne (PAPE) et à Fortune 1000. Nous avons la solidité financière et globale nécessaires pour fournir les protections d’assurance pour les risques auxquels les compagnies qualifiées peuvent faire face. 
 

Nous avons une solide compréhension des besoins de nos clients et adoptons une approche des entreprises orientée vers les solutions. Zurich offre à nos clients qualifiés des produits dominant l’industrie qui aident à répondre à leurs besoins ou possiblement les dépasser. Nos capacités plus larges, y compris la plateforme et les services des programmes internationaux, sont concentrées sur les besoins d’entreprise en général de nos clients, leur fournissant un leadership éclairé et des outils pour atténuer les risques.


Solutions de responsabilité civile de la direction 

  • Administrateurs et dirigeants
    Les formulaires Zurich SelectMC offrent des options de garantie efficientes pour les administrateurs et les dirigeants, notamment :

    D&O SelectMC (Assurance sélecte RC Admin et dir) pour les sociétés publiques

    • Protection pour les administrateurs indépendants retraités 
    • Protection améliorée pour les assurés pris individuellement
    • Extension pour les réclamations découlant d’une mauvaise gestion environnementale 
    • Limites de garantie additionnelles offertes pour la protection des administrateurs indépendants retraités 
    • Définition étendue de «réclamation»
    Private Company SelectMC - Assurance sélecte pour les sociétés privées et pour les organisations à but non lucratif
    • Formulaire modulaire : Administrateurs et dirigeants, les pratiques en matière d’emploi, la RC des fiduciaires et les délits
    • Limites de garantie supplémentaires offertes pour la protection des administrateurs indépendants retraités 
    • Choix d’une période de déclaration d’une personne assurée individuelle
    • Définition étendue de «réclamation»
    • Partie A non divisible
      Police d’assurance sélecte universelle Zurich pour le personnel de direction (ZEUS) – Partie A 
       
      • Limites de garantie plus étendues et exclusions restreintes 
      • Avance des frais de défense
      • Option pour les administrateurs et les dirigeants d’acheter une période de déclaration étendue  
      • Garantie non divisible aux fins de réassurance additionnelle 
      • Protection international et services dans plus de 170 pays, adaptées sur mesure aux règles et aux règlements locaux et conforme aux obligations en matière de taxes sur les primes
    • Délits
      Pour aider votre compagnie à protéger ses activités, Zurich peut établir un programme d’assurance contre les délits pour aider à répondre à vos besoins spécifiques. Que la perte découle d’une fraude informatique ou d’un vol, de la destruction des biens, d’un vol ou d’une contrefaçon commis(e) par un employé, Zurich possède l’assurance contre les délits dans les entreprises qu’il vous faut pour vous aider à protéger la stabilité financière de votre compagnie. Zurich peut fournir une protection d’assurance contre les délits dans les entreprises pouvant aller jusqu’à concurrence de 25 millions de dollars. Ceci peut vous procurer une excellente défense financière contre un délit criminel dissimulé.

      > Pour en savoir davantage à propos des solutions de Zurich relativement aux délits.

    • Fiduciaires
      L’environnement des organismes de réglementation et des litiges pour les employeurs offrant des régimes et des programmes d’avantages sociaux continue d’évoluer. Une plus grande imposition de conformité, les demandeurs qui mettent à l’épreuve les limites des précédents juridiques, et es décisions de la cour qui élargissent la responsabilité civile sont tous des éléments qui ont pour effet de mettre en grand péril les biens personnels des fiduciaires. Le formulaire d’assurance de responsabilité civile des fiduciaires de Zurich prévoit une protection pour les obligations des administrateurs, des dirigeants et des fiduciaires des sociétés publiques et privées qui peuvent devenir la cible d’allégations et d’enquêtes lorsqu’ils gèrent les épargnes, la retraite, les régimes de soins de santé et de mieux-être des employés.

      Les points saillants de l’assurance comprennent : 
      • Obligation de défendre l’assurance en laissant le choix d’avocat à l’assuré 
      • Protection dans le monde entier 
      • Ne peut être résiliée sauf en cas de non-paiement de la prime 
      • Définition d’assurance étendue – fournit une protection pour les régimes de retraite et de mieux-être, la compagnie qui offre le parrainage et toutes les personnes assurées, y compris les employés, les fiduciaires et les bénévoles 
    • Responsabilité civile liée aux pratiques en matière d’emploi

      La responsabilité civile liée aux pratiques en matière d’emploi de Zurich couvre les réclamations présentées par les employées contre les employeurs, y compris le renvoi injustifié, le défaut d’offrir une promotion, une évaluation négligente, la discrimination et le harcèlement sexuel. Les points saillants de l’assurance comprennent :  

      • Garantie des frais de défense pour les réclamations découlant d’une rupture de contrat 
      • Extension de garantie pour le conjoint / partenaire domestique
      • Octroi de la garantie pour les tierces parties 
      • Augmentation d’office du seuil d’acquisition 
      • Clause de non-arbitrage
      Allez au-delà de la protection d’assurance en établissant une gouvernance proactive à l’aide des services et des outils de gestion des risques de Zurich. 

      > Visualisez les services et les outils de gestion des risques de Zurich.

    Le présent document se veut une description générale de certains types d’assurance et de services offerts aux clients admissibles par l’entremise de Zurich Compagnie d’assurances SA au Canada. Votre police est le contrat qui décrit de façon précise et exhaustive la protection qui vous est accordée. La description des dispositions de police que renferme le présent document se veut un aperçu général de la protection. Elle ne constitue ni une révision, ni une modification de la police.